Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
Neiges Eternelles
Numéro de dépôt :
3664680
Date de dépôt :
17/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque Neiges Eternelles
Déposée par voie électronique le 17 juillet 2009 par André GRANDJEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Neiges Eternelles »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Inscription le 10 août 2009 - Retrait total n°503800 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10