Monsieur André GOURCEYRAUD Madame Paulette COUSSI épouse GOURCEYRAUD
Numéro de dépôt :
1297133
Date de dépôt :
15/05/1984
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
15/05/1994
Présentation de la marque ISBA
Déposée le 15 mai 1984 par monsieur André GOURCEYRAUD Madame Paulette COUSSI épouse GOURCEYRAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES),
la marque française « ISBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur André GOURCEYRAUD Madame Paulette COUSSI épouse GOURCEYRAUD domicilié(e) 82, avenue de limoges à Poulouzat, 87110 CONDAT s/Vienne. - France.
La marque ISBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1297133.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISBA est expirée depuis le 15 mai 1994.
Monsieur André GOURCEYRAUD Madame Paulette COUSSI épouse GOURCEYRAUD - 82, avenue de limoges à Poulouzat, 87110 CONDAT s/Vienne. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26
Technique d'ISOLATION des sols-murs-plafonds sous-toitures en partant d'une structure en profiles en T - L - carrés ou rectangulaires en BOIS - METAL ou PLASTIQUE, destinés à recevoir une isolation rigide ou en vrac ainsi que les éléments de finition dans une construction.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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