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AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE
André GONNARD

Numéro de dépôt :
4388969
Date de dépôt :
16/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2027
AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE de André GONNARD

Présentation de la marque AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2017 par André GONNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-40 du 6 octobre 2017.

Le déposant est André GONNARD domicilié(e) 66 rue Racine - 69100 - Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André GONNARD domicilié(e) 66 rue Racine - 69100 - Villeurbanne - France.

La marque AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4388969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AFCO RHONE-ALPES ASSOCIATION FRANCAISE DES COORDINNATEURS SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2027.


André GONNARD - 66 rue Racine - 69100 - Villeurbanne - France


André GONNARD - 66 rue Racine - 69100 - Villeurbanne - France


Publication - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Enregistrement avec modification - Publication le 12 janv. 2018 au BOPI 2018-02

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Conseils dans le domaine de l'Hygiène, de la Santé et de l'Environnement ;

Conseils en matière de Sécurité et Santé au Travail, et Prévention des Risques Professionnels.