Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC SEQ
André GLON S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99784358
Date de dépôt :
26/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2009

Présentation de la marque PORC SEQ

Déposée le 26 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) André GLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC SEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) André GLON domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec, 56920 SAINT GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André GLON S.A. - France.

La marque PORC SEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784358.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SEQ est expirée depuis le 26 janvier 2009.

André GLON a également déposé les autres marques suivantes : MINEPLUS , EUROVAL , FORMA BEEF , FORMARICH , MINEGLO , C.O.H.S , MINEBEEF , MINEPERLE , FORMA , O G 3


André GLON S.A. (Société Anonyme) - Le Pont de Saint Caradec, 56920 SAINT GERAND - France - SIREN 352454946


André GLON S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits agricoles, horticoles forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.