Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORC SEQ
André GLON S.A.

Numéro de dépôt :
99781681
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque PORC SEQ

Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) André GLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC SEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) André GLON domicilié(e) Le Pont de Saint Caradec, 56920 SAINT GERAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 454 946 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André GLON S.A. - France.

La marque PORC SEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781681.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SEQ est expirée depuis le 11 mars 2009.

André GLON a également déposé les autres marques suivantes : MINEPLUS , EUROVAL , FORMA BEEF , FORMARICH , MINEGLO , C.O.H.S , PORC SEQ , MINEBEEF , MINEPERLE , FORMA


André GLON S.A. - Le Pont de Saint Caradec, 56920 SAINT GERAND - France - SIREN 352454946


André GLON S.A. - France


Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316414 - Publication au BOPI 2001-02-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux, malt.