PORC SEQ
Présentation de la marque PORC SEQ
Déposée le 11 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) André GLON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PORC SEQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PORC SEQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781681.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORC SEQ est expirée depuis le 11 mars 2009.
André GLON a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 février 2001 - Rejet partiel n°316414 - Publication au BOPI 2001-02-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17