Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PECHE DES MOINES
Numéro de dépôt :
1413734
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1997
Présentation de la marque LE PECHE DES MOINES
Déposée le 15 juin 1987 par ANDRE GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PECHE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PECHE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413734.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE GILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 février 1993 - Transmission de propriété n°154544 - Publication au BOPI 1993-02-02