Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PECHE DES MOINES
Numéro de dépôt :
1020456
Date de dépôt :
20/06/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PECHE DES MOINES
Déposée le 20 juin 1977 par ANDRE GILLOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PECHE DES MOINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PECHE DES MOINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1020456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE PECHE DES MOINES est expirée depuis le 20 juin 1987.
ANDRE GILLOT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-004