Déposée le 9 octobre 1997 par ANDRÉ Gilles Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ORLEANS),
la marque française « QUALI BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-48 du 28 novembre 1997.
Le déposant est ANDRÉ Gilles Jacques, domicilié(e) 14 rue Haute Croix, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRÉ Gilles - France.
La marque QUALI BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700396.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALI BIO est expirée depuis le 9 octobre 2007.
ANDRÉ Gilles Jacques - 14 rue Haute Croix, 45800 SAINT JEAN DE BRAYE - France
Monsieur ANDRÉ Gilles - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-14
Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48
- conseils en qualité et en contrôle qualité - formations en: Hygiène (nettoyage et désinfection), microbiologie, qualité. Travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'environnement, de la restauration, de l'agroalimentaire, des cosmétiques, ainsi que dans le domaine pharmaceutique et médical.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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