Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU LA FILLETTE
Numéro de dépôt :
1077866
Date de dépôt :
31/10/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU LA FILLETTE
Déposée le 31 octobre 1978 par monsieur André GEROMIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU LA FILLETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU LA FILLETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1077866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU LA FILLETTE est expirée depuis le 31 octobre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-027