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Marques déposées par André Gazançon
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Stéril'Mérule
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Stéril'Mérule
André Gazançon, ZA La Ville-Besnard

Numéro de dépôt :
3851441
Date de dépôt :
05/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2021

Présentation de la marque Stéril'Mérule

Déposée par voie électronique le 5 août 2011 par André Gazançon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Stéril'Mérule » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est André Gazançon, ZA La Ville-Besnard domicilié(e) - 35400 - St-Malo - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Gazançon, ZA La Ville-Besnard domicilié(e) - 35400 - St-Malo - France.

La marque Stéril'Mérule a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3851441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stéril'Mérule est expirée depuis le 5 août 2021.


André Gazançon, ZA La Ville-Besnard - 35400 - St-Malo - France


André Gazançon, ZA La Ville-Besnard - 35400 - St-Malo - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Désinfection.