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Marques déposées par André Fuster
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LA CALE À VINS
Marque expirée - Marque en non vigueur

LA CALE À VINS
André Fuster Agissant pour le compte de la société “ Bar Boat ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3625580
Date de dépôt :
28/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
28/01/2019
LA CALE À VINS de André Fuster

Présentation de la marque LA CALE À VINS

Déposée le 28 janvier 2009 par André Fuster auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « LA CALE À VINS »

Le déposant est André Fuster Agissant pour le compte de la société “ Bar Boat ” en cours de formation domicilié(e) 17 résidence Clairefontaine, 50 rue de Cézérou,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André Fuster domicilié(e) 17 résidence Clairefontaine, 50 rue de Cézérou,31270 CUGNAUX - 31270 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CALE À VINS est expirée depuis le 28 janvier 2019.


André Fuster Agissant pour le compte de la société “ Bar Boat ” en cours de formation - 17 résidence Clairefontaine, 50 rue de Cézérou,31270 CUGNAUX - 31270 - France


André Fuster - 17 résidence Clairefontaine, 50 rue de Cézérou,31270 CUGNAUX - 31270 - France


Publication - Publication le 6 mars 2009 au BOPI 2009-10

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27

Vins ;

Formation ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.