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Marques déposées par ANDRE FREDERIC
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17 CHM
Marque expirée - Marque en non vigueur

17 CHM
ANDRE FREDERIC

Numéro de dépôt :
3399186
Date de dépôt :
22/12/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
22/12/2015
17 CHM de ANDRE FREDERIC

Présentation de la marque 17 CHM

Déposée le 22 décembre 2005 par ANDRE FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « 17 CHM »

Le déposant est ANDRE FREDERIC domicilié(e) 12 RUE DES ROSES,17300 ROCHEFORT - 17300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR ANDRE FREDERIC domicilié(e) 12 RUE DES ROSES,17300 ROCHEFORT - 17300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 17 CHM est expirée depuis le 22 décembre 2015.


ANDRE FREDERIC - 12 RUE DES ROSES,17300 ROCHEFORT - 17300 - France


MONSIEUR ANDRE FREDERIC - 12 RUE DES ROSES,17300 ROCHEFORT - 17300 - France


Inscription le 7 novembre 2006 - Rejet partiel n°443386 - Publication au BOPI 2006-11-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 27 janv. 2006 au BOPI 2006-04

Cuir et imitation du cuir ; parapluies ; parasols ; porte-feuille ; porte monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à dos ; à roulettes ; de voyage, de plage, d'écoliers.

Linge de bain.

Jeux, jouets, balles ou ballons de jeux ; jeux de cartes ou de table.