Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FRANCK
Numéro de dépôt :
1131951
Date de dépôt :
12/07/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Lyon
Présentation de la marque FRANCK
Déposée le 12 juillet 1979 par monsieur André FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Lyon), la marque française « FRANCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FRANCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1131951.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André FRANCK a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°40676 - Publication au BOPI 1980-046