Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ESCA-SÛR
André FOURNIER

Numéro de dépôt :
3346942
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
15/03/2015
L\'ESCA-SÛR de André FOURNIER

Présentation de la marque L'ESCA-SÛR

Déposée le 15 mars 2005 par André FOURNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « L'ESCA-SÛR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-16 du 22 avril 2005.

Le déposant est André FOURNIER domicilié(e) 15 rue de la Chapelle,59840 LOMPRET - 59840 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque L'ESCA-SÛR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3346942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ESCA-SÛR est expirée depuis le 15 mars 2015.

André FOURNIER a également déposé les autres marques suivantes : L'ISOLMIXT


André FOURNIER - 15 rue de la Chapelle,59840 LOMPRET - 59840 - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 27 bis rue du Vieux Faubourg,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Echelles métalliques ; échafaudages métalliques. Echelles en bois ou en matière plastique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.