Déposée le 17 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) André FOREST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'art du Menu » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-30 du 23 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) André FOREST domicilié(e) 5 Rue Georges Méliès, B.P. 5,69682 CHASSIEU CEDEX - 69682 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 403 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André FOREST SARL domicilié(e) 5 Rue Georges Méliès, B.P. 5,69682 CHASSIEU CEDEX - 69682 - France.
La marque L'art du Menu a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3298115.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André FOREST SARL - 5 Rue Georges Méliès, B.P. 5,69682 CHASSIEU CEDEX - 69682 - France - SIREN 316403112
André FOREST SARL - 5 Rue Georges Méliès, B.P. 5,69682 CHASSIEU CEDEX - 69682 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401852 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 23 juil. 2004 au BOPI 2004-30
Produits de l'imprimerie à savoir : menu, porte-menu, livre de cave, porte-addition, carte à coktails, livre, livre d'or, carte de desserts, parure de bureau, sous-main, papier, carton. Carte des eaux, carte des champagnes, boîte chocolats, boites à gateaux.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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