Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU PHEBUS
Numéro de dépôt :
1073645
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne
Présentation de la marque CHATEAU PHEBUS
Déposée le 1 septembre 1978 par monsieur André FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073645.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU PHEBUS est expirée depuis le 1 septembre 1988.
André FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021