Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PHEBUS
Monsieur André FERNANDEZ

Numéro de dépôt :
1073645
Date de dépôt :
01/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Libourne

Présentation de la marque CHATEAU PHEBUS

Déposée le 1 septembre 1978 par monsieur André FERNANDEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Libourne), la marque française « CHATEAU PHEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André FERNANDEZ domicilié(e) 25 Chemin de Barreau 33500 - LIBOURNE. - France.

La marque CHATEAU PHEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1073645.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CHATEAU PHEBUS est expirée depuis le 1 septembre 1988.

André FERNANDEZ a également déposé les autres marques suivantes : THE hat


Monsieur André FERNANDEZ - 25 Chemin de Barreau 33500 - LIBOURNE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-021

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