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Marques déposées par monsieur André Exbrayat
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EXBRAYAT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

EXBRAYAT
Monsieur André Exbrayat

Numéro de dépôt :
4625070
Date de dépôt :
18/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2030
EXBRAYAT de André Exbrayat

Présentation de la marque EXBRAYAT

Déposée par voie électronique le 18 février 2020 par monsieur André Exbrayat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXBRAYAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est monsieur André Exbrayat domicilié(e) 5 rue des oisillons - 97234 - Fort-de-France - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André Exbrayat domicilié(e) 5 rue des oisillons - 97234 - Fort-de-France - France.

La marque EXBRAYAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625070.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXBRAYAT arrivera à expiration en date du 18 février 2030.

André Exbrayat a également déposé les autres marques suivantes : - PANCHO - hebdo


Monsieur André Exbrayat - 5 rue des oisillons - 97234 - Fort-de-France - France


Monsieur André Exbrayat - 5 rue des oisillons - 97234 - Fort-de-France - France


Publication - Publication le 13 mars 2020 au BOPI 2020-11

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.