Marque enregistrée - Marque en non vigueur
A ESNAUD
Numéro de dépôt :
1115643
Date de dépôt :
07/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque A ESNAUD
Déposée le 7 décembre 1979 par monsieur ANDRE ESNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « A ESNAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque A ESNAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115643.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque A ESNAUD est expirée depuis le 7 décembre 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026