Déposée le 10 novembre 2003 par ANDRE Emmanuel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est ANDRE Emmanuel domicilié(e) L'espace Cristal, Lieu dit Le Technoparc, 22 rue Gustave Eiffel,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet THIBON-LITTAYE domicilié(e) 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France.
La marque CALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3257323.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALYS est expirée depuis le 10 novembre 2013.
ANDRE Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : CALYS
ANDRE Emmanuel - L'espace Cristal, Lieu dit Le Technoparc, 22 rue Gustave Eiffel,78306 POISSY CEDEX - 78306 - France
Cabinet THIBON-LITTAYE - 11, rue de l'Etang, BP 19,78164 MARLY LE ROI CEDEX - 78164 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-17
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Appareils et instruments médicaux ; articles orthopédiques ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; matelas à usage médical ; fauteuils à usage médical ; civières ; coussins à usage médical ; oreillers à usage médical. Coussins ; oreillers ; sièges ; lits ; matelas ; appui-tête (meubles). Services médicaux ; services de santé ; assistance médicale ; consultation en matière de santé.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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