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Marques déposées par monsieur ANDRE EBRAYAT
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TOUW YOL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOUW YOL
Monsieur ANDRE EBRAYAT

Numéro de dépôt :
4469586
Date de dépôt :
17/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2028
TOUW YOL de ANDRE EBRAYAT

Présentation de la marque TOUW YOL

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2018 par monsieur ANDRE EBRAYAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOUW YOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-32 du 10 août 2018.

Le déposant est monsieur ANDRE EBRAYAT domicilié(e) 5 RUE DES OISILLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE EXBRAYAT domicilié(e) 5 RUE DES OISILLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France.

La marque TOUW YOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4469586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUW YOL arrivera à expiration en date du 17 juillet 2028.


Monsieur ANDRE EBRAYAT - 5 RUE DES OISILLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Monsieur ANDRE EXBRAYAT - 5 RUE DES OISILLONS - 97200 - FORT DE FRANCE - France


Publication - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-32

Enregistrement sans modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.