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Marques déposées par ANDRE DUPREZ
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INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o.
Marque expirée - Marque en non vigueur

INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o.
ANDRE DUPREZ

Numéro de dépôt :
3651062
Date de dépôt :
15/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2019
INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o. de ANDRE DUPREZ

Présentation de la marque INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o.

Déposée le 15 mai 2009 par ANDRE DUPREZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o. »

Le déposant est ANDRE DUPREZ domicilié(e) 11 RUE DES CANTONS - 90100 - LEBETAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE DUPREZ domicilié(e) 11 RUE DES CANTONS - 90100 - LEBETAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 12 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTENCO I.N.T.E.N.C.O I-N-T-E-N-C-O- INT.EN.CO inteco i.n.t.e.n.c.o. est expirée depuis le 15 mai 2019.


ANDRE DUPREZ - 11 RUE DES CANTONS - 90100 - LEBETAIN - France


ANDRE DUPREZ - 11 RUE DES CANTONS - 90100 - LEBETAIN - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Inscription le 12 avril 2010 - Rejet partiel n°521135 - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-04-12

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les oeufs ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machine à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; chariots de manutention ;

Travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.