Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ALPILLE
André Dubettier & Fils

Numéro de dépôt :
940985
Date de dépôt :
17/12/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L ALPILLE

Déposée le 17 décembre 1975 par André Dubettier & Fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L ALPILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André Dubettier & Fils domicilié(e) (soc. an.), 9, rue du Transformateur, Cran-Annecy (Haute-Savoie). - France.

La marque L ALPILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque L ALPILLE est expirée depuis le 17 décembre 1985.

André Dubettier & Fils a également déposé les autres marques suivantes : LES ARAVIS , LES ARAVIS , TOMME DUBETTIER LES ARAVIS , L ALPILLE , LES ARAVIS


André Dubettier & Fils - (soc. an.), 9, rue du Transformateur, Cran-Annecy (Haute-Savoie). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-492

Inscription - Transmission de propriété n°4404 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°119618 - Publication au BOPI

Fromages.