Déposée le 16 juillet 2009 par andre dubee
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BioSologne »
Le déposant est andre dubee domicilié(e) St Jacques route de Vernou - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, andre dubee domicilié(e) St Jacques route de Vernou - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BioSologne est expirée depuis le 16 juillet 2019.
andre dubee - St Jacques route de Vernou - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France
andre dubee - St Jacques route de Vernou - 41200 - ROMORANTIN-LANTHENAY - France
Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34
Enregistrement avec modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre gallus) et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles (à l'exception des huiles d'olives) ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Ces produits sont exclusivement issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issu.
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