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Marques déposées par monsieur ANDRE Dominique
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SPICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPICE
M. ANDRE Dominique
M. BENGUEZZOU Nostradine

Numéro de dépôt :
97697723
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2007

Présentation de la marque SPICE

Déposée le 3 octobre 1997 par monsieur ANDRE Dominique et monsieur BENGUEZZOU Nostradine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Les déposants sont monsieur ANDRE Dominique domicilié(e) 8, rue Haxo, 75020 PARIS - France et monsieur BENGUEZZOU Nostradine domicilié(e) 13, rue de l'Evangile, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BENGUEZZOU Nostradine - France.

La marque SPICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPICE est expirée depuis le 3 octobre 2007.

ANDRE Dominique a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE DOMINIQUE , CITROSEN


M. ANDRE Dominique - 8, rue Haxo, 75020 PARIS - France

M. BENGUEZZOU Nostradine - 13, rue de l'Evangile, 75018 PARIS - France


M. BENGUEZZOU Nostradine - France


Inscription le 25 avril 2000 - Rejet partiel n°299155 - Publication au BOPI 2000-04-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

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