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Marques déposées par monsieur André DIEU
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INCA METAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

INCA METAL
Monsieur André DIEU

Numéro de dépôt :
3512944
Date de dépôt :
11/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/07/2017
INCA METAL de André DIEU

Présentation de la marque INCA METAL

Déposée le 11 juillet 2007 par monsieur André DIEU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « INCA METAL »

Le déposant est monsieur André DIEU domicilié(e) 12 Route du Bambois,88120 SAPOIS - 88120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Laurent MUNIER domicilié(e) 5 rue d'Upsal,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INCA METAL est expirée depuis le 11 juillet 2017.

André DIEU a également déposé les autres marques suivantes : SERMAT , INCA METAL , DAFFI


Monsieur André DIEU - 12 Route du Bambois,88120 SAPOIS - 88120 - France


Laurent MUNIER - 5 rue d'Upsal,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 16 juin 2008 - Concession de licence n°475656 - Publication au BOPI 2008-06-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Appareils et outillages électroportatifs, à savoir établis amovibles, constructions mécaniques transportables. Câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique. Produits métalliques non compris dans d'autres classes, à savoir matériaux de constructions métalliques.

Machines, à savoir machines et matériels électroportatifs, à savoir machines-outils, perceuses, raboteuses, scies circulaires, fraiseuses.

Outils et instruments à main entraînés manuellement à savoir couteaux, rabots, scies, forets, tarauds, alésoirs, fraises.

Appareils électriques pour l'enseignement, à savoir mini-perceuses, cisailles, scies à découper, instruments optiques, de pesage, de mesurage, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; machines à calculer.