Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tou'Bij
André DEWASMES
Catherine Dewasmes-Servajan

Numéro de dépôt :
3824090
Date de dépôt :
15/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/04/2021
Tou\'Bij de André DEWASMES

Présentation de la marque Tou'Bij

Déposée par voie électronique le 15 avril 2011 par André DEWASMES et Catherine Dewasmes-Servajan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tou'Bij » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Les déposants sont André DEWASMES domicilié(e) 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France et Catherine Dewasmes-Servajan domicilié(e) 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André DEWASMES domicilié(e) 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France.

La marque Tou'Bij a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3824090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tou'Bij est expirée depuis le 15 avril 2021.


André DEWASMES - 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France

Catherine Dewasmes-Servajan - 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France


André DEWASMES - 0 Les Gonnauds - 42370 - Saint Alban Les Eaux - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

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