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Marques déposées par monsieur andre Devesa
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La Boulangerie Bio selon
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Boulangerie Bio selon
Monsieur andre Devesa

Numéro de dépôt :
4597884
Date de dépôt :
12/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2029
La Boulangerie Bio selon de andre Devesa

Présentation de la marque La Boulangerie Bio selon

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2019 par monsieur andre Devesa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Boulangerie Bio selon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est monsieur andre Devesa domicilié(e) 34 Avenue Jeanne D'Arc - 94210 - LA VARENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur andre Devesa domicilié(e) 34 Avenue Jeanne D'Arc - 94210 - LA VARENNE - France.

La marque La Boulangerie Bio selon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4597884.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Boulangerie Bio selon arrivera à expiration en date du 12 novembre 2029.


Monsieur andre Devesa - 34 Avenue Jeanne D'Arc - 94210 - LA VARENNE - France


Monsieur andre Devesa - 34 Avenue Jeanne D'Arc - 94210 - LA VARENNE - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Confitures ; compotes ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sandwiches ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; tous ces produits sont issus d’une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.