Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BLANCHE DE SAINT CHARLE
monsieur andré DESAUTELS madame mauricette DESAUTELS

Numéro de dépôt :
1676618
Date de dépôt :
04/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2001

Présentation de la marque BLANCHE DE SAINT CHARLE

Déposée le 4 juillet 1991 par monsieur andré DESAUTELS madame mauricette DESAUTELS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BLANCHE DE SAINT CHARLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur andré DESAUTELS madame mauricette DESAUTELS domicilié(e) 1 chemin de chalôns, 51190 OGER - France.

La marque BLANCHE DE SAINT CHARLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BLANCHE DE SAINT CHARLE est expirée depuis le 4 juillet 2001.


monsieur andré DESAUTELS madame mauricette DESAUTELS - 1 chemin de chalôns, 51190 OGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Champagne blanc et rosé