Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB
ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
96606839
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB

Déposée le 15 janvier 1996 par l'association loi 1901 ANDRE DEMONCHY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 ANDRE DEMONCHY domicilié(e) 38, cours Blaise Pascal Immeuble Port-Royal, 91000 EVRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE PRATIQUE SUPERIEURE DES BIOTECHNOLOGIES-EPSB est expirée depuis le 15 janvier 2006.

ANDRE DEMONCHY a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE DEMONCHY , ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY , E.S.A. BIO Ecole Supérieure d'Application des Biotechnologies


ASSOCIATION ANDRE DEMONCHY Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 38, cours Blaise Pascal Immeuble Port-Royal, 91000 EVRY - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

Papier, carton et produits de l'imprimerie, articles pour reliure phtographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), produits en matière plastique pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, feuilles et films, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Services d'organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, services de bureaux de placement.Services d'éducation, formation, divertissements, activités sportives et culturelles, services d'organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, services d'organisation de concours (éducation ou divertissement), services d'organisation et de conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposium

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.