Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE JARDIN DE POMONE
Monsieur ANDRE DEGOUVESTZ

Numéro de dépôt :
4646784
Date de dépôt :
12/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/05/2030
LE JARDIN DE POMONE de ANDRE DEGOUVESTZ

Présentation de la marque LE JARDIN DE POMONE

Déposée par voie électronique le 12 mai 2020 par monsieur ANDRE DEGOUVESTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE JARDIN DE POMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est monsieur ANDRE DEGOUVESTZ domicilié(e) 185 RUE DU BOISILLET - 44440 - RIAILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANDRE DEGOUVESTZ domicilié(e) 185 RUE DU BOISILLET - 44440 - RIAILLE - France.

La marque LE JARDIN DE POMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4646784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN DE POMONE arrivera à expiration en date du 12 mai 2030.


Monsieur ANDRE DEGOUVESTZ - 185 RUE DU BOISILLET - 44440 - RIAILLE - France


Monsieur ANDRE DEGOUVESTZ - 185 RUE DU BOISILLET - 44440 - RIAILLE - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47

Fruits frais ; légumes frais.