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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE DE BEAUVOLAGE
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DE PERANNE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DE PERANNE
ANDRE DE BEAUVOLAGE société anonyme

Numéro de dépôt :
92416580
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2012

Présentation de la marque DE PERANNE

Déposée le 24 avril 1992 par la Société Anonyme (SA) ANDRE DE BEAUVOLAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DE PERANNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE DE BEAUVOLAGE domicilié(e) 8, avenue des Terroirs de France,75609 PARIS Cedex 12 (dossier no 2211937) - 75609 - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 670 383 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2211937) - 75116 - France.

La marque DE PERANNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DE PERANNE est expirée depuis le 24 avril 2012.

ANDRE DE BEAUVOLAGE a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS WILLMER , BEAUVOLAGE , DE WEBER , CUVEE FLORAISON


ANDRE DE BEAUVOLAGE société anonyme - 8, avenue des Terroirs de France,75609 PARIS Cedex 12 (dossier no 2211937) - 75609 - France - SIREN 304670383


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2211937) - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 6 mai 2002 - Transmission totale de propriété n°345600 - Publication au BOPI 2002-05-06

Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2001 n°2211937 - Publication au BOPI 2001-12-14

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)