Marque enregistrée - Marque en vigueur

POM POM POM
M. ANDRE DAVID

Numéro de dépôt :
4384860
Date de dépôt :
29/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/08/2027
POM POM POM de ANDRE DAVID

Présentation de la marque POM POM POM

Déposée par voie électronique le 29 août 2017 par monsieur ANDRE DAVID auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « POM POM POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-38 du 22 septembre 2017.

Le déposant est monsieur ANDRE DAVID domicilié(e) 129 AVENUE VERAN DUBLE, 403 REDIDENCE DE LA POMME D'OR - 84300 - CAVAILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANDRE DAVID domicilié(e) 129 AVENUE VERAN DUBLE, 403 RESIDENCE DE LA POMME D'OR - 84300 - CAVAILLON - France.

La marque POM POM POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4384860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POM POM POM arrivera à expiration en date du 29 août 2027.

ANDRE DAVID a également déposé les autres marques suivantes : MILLE-POMME


M. ANDRE DAVID - 129 AVENUE VERAN DUBLE, 403 REDIDENCE DE LA POMME D'OR - 84300 - CAVAILLON - France


M. ANDRE DAVID - 129 AVENUE VERAN DUBLE, 403 RESIDENCE DE LA POMME D'OR - 84300 - CAVAILLON - France


Publication - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Enregistrement sans modification - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-51

Pâtisseries.