Marque expirée - Marque en non vigueur

LOTOFIL
André DARMON

Numéro de dépôt :
3404888
Date de dépôt :
23/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/01/2016
LOTOFIL de André DARMON

Présentation de la marque LOTOFIL

Déposée le 23 janvier 2006 par André DARMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « LOTOFIL »

Le déposant est André DARMON domicilié(e) 0 Pastoral 2 - 13100 AIX-EN-PROVENCE - VAL St ANDRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André DARMON domicilié(e) 0 Pastoral 2 - 13100 AIX-EN-PROVENCE - VAL St ANDRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOTOFIL est expirée depuis le 23 janvier 2016.


André DARMON - 0 Pastoral 2 - 13100 AIX-EN-PROVENCE - VAL St ANDRE - France


André DARMON - 0 Pastoral 2 - 13100 AIX-EN-PROVENCE - VAL St ANDRE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Inscription le 3 avril 2007 - retrait partiel n°451580 - Publication au BOPI 2007-04-03

Inscription le 3 avril 2007 - retrait partiel n°451579 - Publication au BOPI 2007-04-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-22

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.