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Marques déposées par monsieur André DARMON
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CONVENTION R.O.I.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVENTION R.O.I.
Monsieur André DARMON agissant en qualité de fondé de pouvoir au nom et pour le compte de la société en formation CONVENTION R.O.I. (SA)

Numéro de dépôt :
1353101
Date de dépôt :
29/04/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/04/1996

Présentation de la marque CONVENTION R.O.I.

Déposée le 29 avril 1986 par monsieur André DARMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONVENTION R.O.I. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur André DARMON domicilié(e) 8, rue Fargès, 13008 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque CONVENTION R.O.I. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1353101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVENTION R.O.I. est expirée depuis le 29 avril 1996.

André DARMON a également déposé les autres marques suivantes : TELEFIL TELEFEEL LOTOFIL , HEBDOPINION , INSULIBRE , stratnum , REDONNER DE LA VIE AU TEMPS , QUOI DE NEUF DOCTEUR , ACADEMIE LITTERAIRE GUTENBERG / GRAND PRIX LITTERAIRE GUTENBERG , TELE MARSEILLE , MYELOME MULTIPLE 360 , MAJORITE MARSEILLE


Monsieur André DARMON agissant en qualité de fondé de pouvoir au nom et pour le compte de la société en formation CONVENTION R.O.I. (SA) - 8, rue Fargès, 13008 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-41

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