Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur André COUSTENOBLE
/
Bouclenotes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bouclenotes
Monsieur André COUSTENOBLE

Numéro de dépôt :
4402948
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Bouclenotes de André COUSTENOBLE

Présentation de la marque Bouclenotes

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par monsieur André COUSTENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bouclenotes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est monsieur André COUSTENOBLE domicilié(e) 4 Allée de l'Orangerie - 85340 - Olonne sur Mer - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André COUSTENOBLE domicilié(e) 4 Allée de l'Orangerie - 85340 - Olonne sur Mer - France.

La marque Bouclenotes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4402948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouclenotes arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.

André COUSTENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : DIGIPHONIQUE


Monsieur André COUSTENOBLE - 4 Allée de l'Orangerie - 85340 - Olonne sur Mer - France


Monsieur André COUSTENOBLE - 4 Allée de l'Orangerie - 85340 - Olonne sur Mer - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09

Publicité ; relations publiques ;

Radiotéléphonie mobile ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; publication de livres.