Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLCE 2000
André COURTOT

Numéro de dépôt :
1113033
Date de dépôt :
12/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOLCE 2000

Déposée le 12 novembre 1979 par André COURTOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOLCE 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est André COURTOT, domicilié(e) demeurant 13 rue Charreton - 38000 - GRENOBLE. - France.

La marque DOLCE 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1113033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOLCE 2000 est expirée depuis le 12 novembre 1989.


André COURTOT - demeurant 13 rue Charreton - 38000 - GRENOBLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-022

Sièges, notamment sièges de plein air et sièges suspendus.