Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT VATEL
Numéro de dépôt :
1200342
Date de dépôt :
26/03/1982
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
26/03/1992
Présentation de la marque LE PETIT VATEL
Déposée le 26 mars 1982 par André COUDOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « LE PETIT VATEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT VATEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1200342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
André COUDOR a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°37581 - Publication au BOPI 1982-34