Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
Numéro de dépôt :
1097602
Date de dépôt :
22/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE
Déposée le 22 mai 1979 par monsieur André CONNESSON et M. André-Daniel CONNESSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE SAINT ANDRE DE FIGUIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097602.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°35328 - Publication au BOPI 1979-053