Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA TABLE DES DIX VINS
M. André CLOUZOT

Numéro de dépôt :
4320743
Date de dépôt :
08/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/12/2026
LA TABLE DES DIX VINS de André CLOUZOT

Présentation de la marque LA TABLE DES DIX VINS

Déposée par voie électronique le 8 décembre 2016 par monsieur André CLOUZOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA TABLE DES DIX VINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est monsieur André CLOUZOT domicilié(e) 37 CHEMIN DES ABEILLES - 74560 - MONNETIER MORNEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. André CLOUZOT domicilié(e) 37 CHEMIN DES ABEILLES - 74560 - MONNETIER MORNEX - France.

La marque LA TABLE DES DIX VINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TABLE DES DIX VINS arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.


M. André CLOUZOT - 37 CHEMIN DES ABEILLES - 74560 - MONNETIER MORNEX - France


M. André CLOUZOT - 37 CHEMIN DES ABEILLES - 74560 - MONNETIER MORNEX - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Services de restauration (alimentation) ; services de bars .