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Marques déposées par monsieur André CLAVAUD
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GYROMASS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GYROMASS
Monsieur André CLAVAUD

Numéro de dépôt :
4555013
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
GYROMASS de André CLAVAUD

Présentation de la marque GYROMASS

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur André CLAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GYROMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur André CLAVAUD domicilié(e) Montégut - 87140 - COMPREIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur André CLAVAUD domicilié(e) Montégut - 87140 - COMPREIGNAC - France.

La marque GYROMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4555013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYROMASS arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.


Monsieur André CLAVAUD - Montégut - 87140 - COMPREIGNAC - France


Monsieur André CLAVAUD - Montégut - 87140 - COMPREIGNAC - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement.