Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GYROMASS
Numéro de dépôt :
1226124
Date de dépôt :
29/12/1982
Lieu de dépôt :
LIMOGES
Date d'expiration :
29/12/1992
Présentation de la marque GYROMASS
Déposée le 29 décembre 1982 par André CLAVAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIMOGES), la marque française « GYROMASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GYROMASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226124.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GYROMASS est expirée depuis le 29 décembre 1992.
André CLAVAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26