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Marques déposées par ANDRE-CLAUDE DOMENECH
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MONOGRAMME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOGRAMME
ANDRE-CLAUDE DOMENECH

Numéro de dépôt :
98730916
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque MONOGRAMME

Déposée le 4 mai 1998 par ANDRE-CLAUDE DOMENECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONOGRAMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-24 du 12 juin 1998.

Le déposant est ANDRE-CLAUDE DOMENECH, domicilié(e) 16 RUE LAGRANGE, 75005 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRÉ-CLAUDE DOMENECH - France.

La marque MONOGRAMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98730916.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOGRAMME est expirée depuis le 4 mai 2008.

ANDRE-CLAUDE DOMENECH a également déposé les autres marques suivantes : QUAI BOURBON , LE LIVRE STUDIO , JEU STUDIO


ANDRE-CLAUDE DOMENECH - 16 RUE LAGRANGE, 75005 PARIS - France


ANDRÉ-CLAUDE DOMENECH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 12 juin 1998 au BOPI 1998-24

- jeux & jouets - édition de livres.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.