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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA
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BACCARA
Marque expirée - Marque en non vigueur

BACCARA
ANDRE CLAUDE CANOVA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1372502
Date de dépôt :
25/06/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/06/2016
BACCARA de ANDRE CLAUDE CANOVA

Présentation de la marque BACCARA

Déposée le 25 juin 1986 par la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BACCARA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA domicilié(e) 26 quai Saint Vincent,69001 LYON (dossier no 2314745) - 69001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 305 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314745) - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BACCARA est expirée depuis le 25 juin 2016.

ANDRE CLAUDE CANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLAUDE CANOVA , ANDRE CLAUDE CANOVA , , BB , PIERRE BACCARA PARIS


ANDRE CLAUDE CANOVA Société Anonyme - 26 quai Saint Vincent,69001 LYON (dossier no 2314745) - 69001 - France - SIREN 382305738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2314745) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation n°2069372 - Publication au BOPI 1996-27

Renouvellement sans limitation le 12 mai 2006 n°2314745 - Publication au BOPI 2006-05-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 26 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°433148 - Publication au BOPI 2006-04-26

Inscription le 1 février 1996 - Transmission de propriété n°196834 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196835 - Publication au BOPI 1996-02-01

Inscription le 1 février 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196833 - Publication au BOPI 1996-02-01

Des fils.Des tissus, bonneterie, ganterie, corsets, carrés et écharpes. Mercerie et aiguilles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.