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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA
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ANDRE CLAUDE CANOVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANDRE CLAUDE CANOVA
ANDRE CLAUDE CANOVA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3975111
Date de dépôt :
16/01/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2023
ANDRE CLAUDE CANOVA de ANDRE CLAUDE CANOVA

Présentation de la marque ANDRE CLAUDE CANOVA

Déposée le 16 janvier 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ANDRE CLAUDE CANOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-06 du 8 février 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANDRE CLAUDE CANOVA domicilié(e) 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 305 738 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ANDRE CLAUDE CANOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3975111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANDRE CLAUDE CANOVA est expirée depuis le 16 janvier 2023.

ANDRE CLAUDE CANOVA a également déposé les autres marques suivantes : ANDRE CLAUDE CANOVA , BACCARA , , BB , PIERRE BACCARA PARIS


ANDRE CLAUDE CANOVA, Société par Actions Simplifiée - 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France - SIREN 382305738


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet partiel n°621634 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Inscription le 11 mars 2020 - Transmission totale de propriété n°785539 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-03-11

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