Déposée le 24 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ANDRE CLAUDE CANOVA »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE CLAUDE CANOVA domicilié(e) 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ANDRE CLAUDE CANOVA, Société Anonyme - 26 quai Saint Vincent - 69001 - LYON - France
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1999 n°2136929 - Publication au BOPI 1999-02-04
Inscription le 18 mai 1992 - Transmission de propriété n°63025 - Publication au BOPI 1992-05-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 18 mai 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63026 - Publication au BOPI 1992-05-18
Renouvellement sans limitation le 6 juillet 2009 n°2412262 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-06
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie et en particulier tous articles de maroquinerie, des bagages, cartables, portefeuilles, porte-cartes et sacs.Des meubles, en particulier des chaises longues.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;couvertures de lit et de table, en particulier des serviettes, draps de bain, linge de ménage.Des vêtements pour la ville, les loisirs et le sport, notamment des foulards, carrés, écharpes, cravates, noeuds papillon, déshabillés, peignoirs, pochettes, bonnets, châpeaux, gants, polos, chemisettes, caleÇons, bermudas, survêtements, coupes-vent, vestes, blousons, kimonos, pulls-over, gilets, chaussures. Des sacs de golf
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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