Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

y m ' l
ANDRE Christiane - Styliste créateur - (Chef entreprise)

Numéro de dépôt :
3165147
Date de dépôt :
15/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
y m \' l de ANDRE Christiane - Styliste créateur - (Chef entreprise

Présentation de la marque y m ' l

Déposée le 15 mai 2002 par la société ANDRE Christiane - Styliste créateur - (Chef entreprise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « y m ' l »

Le déposant est la société ANDRE Christiane - Styliste créateur - (Chef entreprise domicilié(e) Maraud,09500 Vivies - 09500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 379 363 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ANDRE Christiane domicilié(e) MARAUD,09500 Vivies - 09500 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ANDRE Christiane - Styliste créateur - (Chef entreprise) - Maraud,09500 Vivies - 09500 - France - SIREN 322379363


ANDRE Christiane - MARAUD,09500 Vivies - 09500 - France


Inscription le 10 mars 2003 - Rejet total n°366711 - Publication au BOPI 2003-03-10

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Tous produits de la mode hommes/femmes. Pantalons. Tuniques. Chemises. Jupes. Robes. Toque. Manteaux. Cape. Debardeurs.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.