Déposée le 7 août 1998 par André CHOUILLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « V. Orthobasic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-38 du 18 septembre 1998.
Le déposant est André CHOUILLOU, domicilié(e) 3 Place Saint Pierre, 84000 AVIGNON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, André CHOUILLOU - France.
La marque V. Orthobasic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746153.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque V. Orthobasic est expirée depuis le 7 août 2008.
André CHOUILLOU a également déposé les autres marques suivantes : Ostéoprévent
André CHOUILLOU - 3 Place Saint Pierre, 84000 AVIGNON - France
André CHOUILLOU - France
Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317068 - Publication au BOPI 2001-03-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52
Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38
Huiles essentielles. Cosmétiques. Parfumerie. Substances diététiques à usage médical. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques. Education, institution d'enseignement.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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