Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.
andre chatenoud, scea

Numéro de dépôt :
1294892
Date de dépôt :
05/07/1984
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
05/07/2024

Présentation de la marque CHATEAU DE BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée.

Déposée le 5 juillet 1984 par andre chatenoudTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU DE BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est andre chatenoudTODO domicilié(e) chateau de bellevue - 33570 - LUSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 139 064 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, andre chatenoud domicilié(e) chateau de bellevue - 33570 - LUSSAC - France.

La marque CHATEAU DE BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294892.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DE BELLEVUE Appellation Lussac St Emilion Contrôlée. est expirée depuis le 5 juillet 2024.


andre chatenoud, scea - chateau de bellevue - 33570 - LUSSAC - France - SIREN 330139064


andre chatenoud - chateau de bellevue - 33570 - LUSSAC - France


Renouvellement sans limitation le 15 avril 2004 n°2263828 - Publication au BOPI 2004-04-15

Renouvellement sans limitation n°2033507 - Publication au BOPI 1994-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22

Renouvellement sans limitation le 28 mars 2014 n°2554897 - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 16 novembre 2018 - Transmission totale de propriété n°749463 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

VIN d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Chateau de Bellevue"