Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA DOMINATION DE LA PUISSANCE"
S.A. ANDRE CHARDONNET

Numéro de dépôt :
1304931
Date de dépôt :
24/09/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/1994

Présentation de la marque "LA DOMINATION DE LA PUISSANCE"

Déposée le 24 septembre 1984 par la Société Anonyme (SA) ANDRE CHARDONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "LA DOMINATION DE LA PUISSANCE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ANDRE CHARDONNET domicilié(e) 165, avenue Henri Barbusse, 93003 BOBIGNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur MICHEL SWEERTS. - France.

La marque "LA DOMINATION DE LA PUISSANCE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA DOMINATION DE LA PUISSANCE" est expirée depuis le 24 septembre 1994.

ANDRE CHARDONNET a également déposé les autres marques suivantes : ARIZONA , LINDA 160 , AMERICA , BUSINESS , BUSINESS , MONTANA , YEARLING , A 312 , ALIZE


S.A. ANDRE CHARDONNET - 165, avenue Henri Barbusse, 93003 BOBIGNY. - France


Monsieur MICHEL SWEERTS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-36

Automobiles Lancia/Autobianchi.