AMERICA
Présentation de la marque AMERICA
Déposée le 12 septembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ANDRE CHARDONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMERICA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AMERICA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1399827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMERICA est expirée depuis le 12 septembre 1996.
ANDRE CHARDONNET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35